Préambule
Elior Group a créé et ouvert ce site pour l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. La connexion et l’accès au site The Inside Scoop impliquent l’acception intégrale et sans réserve par l’internaute des présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les "CGU").
L’ensemble de ces dispositions s’impose aux utilisateurs qui doivent consulter les présentes CGU lors de chaque connexion, étant précisé que les utilisateurs peuvent se référer aux conditions générales d’utilisation du site Elior Group (www.eliorgroup.com) pour tout complément d’information sur Elior Group.
Publication / Directeur de la publication
Elior Participations, société en commandite par actions au capital de 5 309 530 euros, dont le siège social est situé 9-11, allée de l’Arche 92032 Paris La Défense Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 380 543 678 RCS Nanterre - Tél : 01 71 06 70 00
Directeur de la publication : Philippe Guillemot, directeur général d’Elior Group
Directrice de la rédaction : Anne Babkine, directrice de la marque, de la communication corporate et de la RSE d'Elior Group
Rédacteur en chef : Benoît Repoux, conseiller éditorial d’Elior Group
Hébergeur
Claranet 419 632 286 R.C.S. Paris (Siège social : 2 rue Bréguet - 75011 Paris).
Conception et réalisation
Conception et design : Datagif pour la direction de la communication d’Elior Group
Développement : Agence Maecia pour la direction de la communication d’Elior Group
Droits de propriété intellectuelle
Droits d'auteur
Le site http://theinsidescoop.eliorgroup.com/ (ci-après le « Site ») constitue une création intellectuelle dont Elior Participations, Elior Group et les sociétés du groupe Elior sont l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est précisé que le groupe Elior comprend toutes les sociétés qui, directement ou indirectement, contrôlent, sont contrôlées par ou sont sous le contrôle commun de la société Elior Group (408 168 003 RCS Nanterre). Aux fins des présentes, le terme « contrôle » a le sens qui lui est donné par l’article L. 233-3 du Code de commerce.
L’ensemble des éléments disponibles sur le Site dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes autres créations intellectuelles intégrées dans le Site sont la propriété d’Elior Participations, d’Elior Group, d'autres sociétés du groupe Elior ou de tiers ayant autorisé Elior Participations, Elior Group ou toute autre société du groupe Elior à les utiliser. Par conséquent, les droits de reproduction et de représentation de l’ensemble des éléments présentés sur le Site sont strictement réservés et soumis à l’autorisation préalable et expresse d’Elior Participations ou d’Elior Group.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site, sans avoir obtenu l'autorisation expresse d’Elior Participations ou d’Elior Group est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Droits des marques
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D'autres marques sont citées et identifiées par une majuscule. Ces marques appartiennent généralement à Elior Participations ou à des sociétés du groupe Elior, qui peuvent également en détenir les droits d’utilisation afférents. Elles sont également protégées au titre du droit des marques.
D’autres marques sont également présentées sur ce Site, et bien qu’Elior Participations n’en détienne pas la propriété, elle bénéficie des droits d’utilisation. La reproduction, la représentation, l’utilisation, l’adaptation ou la modification de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable d’Elior Participations est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Création de lien vers http://theinsidescoop.eliorgroup.com
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- Obligation de mentionner la source http://theinsidescoop.eliorgroup.com du contenu visé.
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Date de mise à jour : mars 2017